Document Institutionnel & GouvernanceOfficiel CHAVIEMD • 450 Ko • v1.0Certifié & Validé
Manuel de Gouvernance Institutionnelle et Règlement Intérieur des Comités CHAVIE
Publication : 2026-02-10
Organisation : Association Aide Médicale (2AM) / CHAVIE
Auteur : Secrétariat Général CHAVIE / 2AM
Portée : Région du Littoral (Pilote CHAVIE)
Synthèse & Cadre d’Application
Organisation du Comité de Pilotage, du Comité Scientifique & Éthique et du Conseil des Partenaires institutionnels.
Points Clés Retenus
Composition et attributions du Comité de Pilotage Stratégique (CPS).
Rôle du Comité Médical et Scientifique (évaluation des protocoles et contrôle qualité).
Mécanismes de prévention des conflits d’intérêts et charte de confidentialité.
Procédure d’arbitrage et calendrier des réunions statutaires.
Mots-clés & Indexation Knowledge Base
#Gouvernance#Comités#Pilotage#Éthique#ProcédureThème : GouvernanceThème : ComitésThème : PilotageThème : ÉthiqueThème : Procédure
Publics & Acteurs Cibles
Professionnels de santéMagistratsOfficiers de police judiciaireTravailleurs sociaux
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Fiche Technique & Accès
Format :MD
Taille :450 Ko
Visibilité :public
Statut :Certifié CHAVIE
Assistant CHAVIE
Interrogez directement l’Assistant CHAVIE sur les dispositions, le vocabulaire ou les protocoles de ce document.
Interroger l’Assistant sur ce texteNotice d’usage institutionnel
Ce document est mis à disposition par l’Association Aide Médicale (2AM) à des fins méthodologiques, de formation et d’alignement des pratiques. Il ne se substitue pas à une décision médicale ou judiciaire individualisée.